MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions légales applicables, les présentes mentions légales permettent d'identifier l'éditeur et les principaux intervenants du site internet Le Jardin au Fer.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Le Jardin au Fer – Yohann Sevret
Entrepreneur individuel
36 Zone Artisanale de Kerbiquet
22140 Cavan – France
SIREN : 798 102 117
Directeur de la publication : Yohann Sevret
Les coordonnées permettant de contacter Le Jardin au Fer sont disponibles sur la page Contact du site.
2. Hébergement du site
Le site est réalisé et hébergé sur la plateforme Wix.
Wix Online Platform Limited
1 Grant's Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande
Wix fournit l'infrastructure technique nécessaire à l'hébergement et au fonctionnement du site.
3. Conception et réalisation du site
Le site internet a été conçu et réalisé pour Le Jardin au Fer.
Les contenus, textes, photographies, illustrations et autres éléments présents sur le site sont publiés sous la responsabilité de Le Jardin au Fer, sauf indication contraire.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, éléments graphiques, créations, réalisations, vidéos et contenus, est susceptible d'être protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable du titulaire des droits concernés, toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site à des fins commerciales est interdite.
Les photographies et représentations des créations de Le Jardin au Fer restent notamment protégées par les droits de propriété intellectuelle applicables.
5. Responsabilité
Le Jardin au Fer s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises et à jour que possible.
Toutefois, les informations présentées sont fournies à titre informatif et peuvent évoluer.
Le Jardin au Fer ne saurait être tenu responsable d'une erreur, d'une omission, d'une indisponibilité temporaire du site ou des conséquences résultant de l'utilisation des informations présentées sur celui-ci.
Les photographies et visuels présentant les réalisations de Le Jardin au Fer sont notamment fournis à titre illustratif.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou services édités par des tiers.
Le Jardin au Fer ne contrôle pas le contenu de ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
7. Données personnelles
Les données personnelles susceptibles d'être collectées par l'intermédiaire du site, notamment via les formulaires de contact ou de demande de devis, sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Pour obtenir davantage d'informations concernant la collecte, l'utilisation et la conservation des données, les utilisateurs sont invités à consulter la Politique de confidentialité du site.
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon les services activés, des cookies de mesure d'audience ou provenant de services tiers.
Lorsque la réglementation l'exige, le consentement de l'utilisateur est recueilli avant le dépôt de cookies non essentiels.
Les préférences relatives aux cookies peuvent être gérées depuis le dispositif de gestion des cookies proposé sur le site.
9. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les règles françaises relatives à la détermination de la juridiction compétente sont applicables.
Le Jardin au Fer – Yohann Sevret
36 Zone Artisanale de Kerbiquet
22140 Cavan – France
SIREN : 798 102 117